Mention légales

Pour le compte de

Phénix Évolution, RCS Versailles 344 176 672 au capital de 80 000 € 10, rue Descartes, la Ferme des Roses, 78320 LE MESNIL ST DENIS

Responsable de la publication

M. Olivier de LATTRE

Design et Réalisation

Visibility Report - 113 rue Thiers 92100 Boulogne Billancourt

Hébergement

Ecritel
RCS Paris 332 484 021
SARL au capital de 2.325.000 €
3, rue de Pondichéry
75015 Paris
01 40 61 20 00

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Phénix Evolution.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :

Phénix Évolution 10, rue Descartes, la Ferme des Roses, 78320 LE MESNIL ST DENIS

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Phénix Evolution. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.